Déposée le 15 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD DIFFUSION domicilié(e) 35 rue de Lille,59136 WAVRIN (dossier no 2236807) - 59136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 532 620 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2236807) - 75008 - France.
La marque MD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MD DIFFUSION, Société à responsabilité limitée - 35 rue de Lille,59136 WAVRIN (dossier no 2236807) - 59136 - France - SIREN 408532620
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2236807) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236807 - Publication au BOPI 2003-02-13
Renouvellement sans limitation n°2013475 - Publication au BOPI 1993-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232725 - Publication au BOPI 1997-02-13
Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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